Article 1 : Montée et descente

Les élèves doivent se présenter à l’arrêt quelques minutes avant le passage du bus (il n’y a aucune attente du bus aux arrêts). Les opérations de montée et de descente doivent se faire dans le calme, avec discipline, de sorte que la sécurité soit préservée. 

Article 2 : Rangement des sacs et cartables.

Les sacs et cartables doivent être placés dans les rangements prévus à cet effet ou aux pieds de leurs propriétaires et en aucun cas dans l’allée centrale. 

Article 3 : Effets personnels.

Les usagers des Transports Scolaires sont seuls responsables des effets qu’ils transportent. A ce titre, le transporteur ne peut être responsable des objets transportés, notamment en cas de vol, de perte ou de détérioration. 

Article 4 : Conditions d’utilisation de la carte de transport scolaire.

A la montée dans le bus et sur demande du conducteur ou du contrôleur, la présentation de la carte de transport valide est obligatoire. En cas de non présentation d’une carte de transport valide, la montée dans le bus peut être refusée par le conducteur ou le personnel des services de transport scolaire (contrôleurs, médiateurs).

La carte de Transport Scolaire est personnelle, elle ne peut être vendue, prêtée ou cédée. Elle ne doit faire l’objet d’aucune dégradation ou correction. Le trajet figurant sur la carte de transport doit correspondre au bus emprunté. 

Article 5 : Comportement dans le bus.

Les élèves doivent se conformer strictement aux règles de comportement et de sécurité édictées par le transporteur. De même, ils devront adopter une attitude de nature à n’occasionner aucune dégradation du matériel de transport et des dispositifs accessoires d’accueil et d’information (poteau d’arrêt, banc …).

 

L’élève doit rester assis à la même place pendant toute la durée du trajet, boucler obligatoirement sa ceinture de sécurité, ne quitter sa place qu’au moment de la descente, à l’arrêt complet du bus.


 Il est par ailleurs interdit :

 

  • De parler au conducteur sans motif valable
  • De fumer, d’utiliser des allumettes ou un briquet, d’introduire dans le bus des matières inflammables
  • De jouer, de crier, de se bagarrer ou de projeter quoique ce soit
  • De proférer des insultes
  • D’être en possession d’un objet dangereux ou de nature à effrayer les autres usagers du bus
  • De manger, de boire, de cracher et de salir le bus de quelque manière que ce soit
  • De manipuler avant l’arrêt complet du bus, les poignées, serrures ou dispositifs d’ouverture des portes ainsi que les issues de secours
  • De se pencher à travers les ouvertures (fenêtres) que le véhicule soit à l’arrêt ou en marche
  • D’engendrer des nuisances sonores (téléphones portables, baladeurs, radios…)
  • De monter ou descendre du véhicule en dehors des arrêts prévus

Article 6 : Respect du Personnel de Transport Scolaire.

Le respect du personnel de Transport Scolaire (conducteurs, contrôleurs, médiateurs…) ainsi que de tous les usagers est une condition essentielle au bon déroulement du service de transport.